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La téléconsultation est une consultation réalisée à distance d’un patient par un médecin. Elle est obligatoirement réalisée par vidéotransmission et ne peut donc avoir lieu par téléphone.

 

Tout médecin peut recourir à la téléconsultation.

Tous les patients peuvent bénéficier d'une téléconsultation. Cependant, cette proposition relève de la seule décision du médecin (médecin traitant, médecin en accès direct ou médecin correspondant, selon les cas) qui doit juger de la pertinence d’une prise en charge médicale à distance plutôt qu'en face à face. En tout état de cause, une téléconsultation doit toujours être réalisée en alternance avec des consultations en face-à-face.

Le médecin « téléconsultant » doit connaître le patient, ce qui implique que vous ayez eu au moins une consultation physique avec lui (cabinet, domicile patient ou établissement de santé) au cours des 12 derniers mois précédant la téléconsultation. Le patient doit être informé des conditions de réalisation de la téléconsultation et donner son consentement avant la réalisation de l'acte.

La téléconsultation s’inscrit dans le respect du parcours de soins coordonné, ce qui suppose que vous ayez été orienté initialement par votre médecin traitant vers le médecin téléconsultant (si celui-ci n’est pas le médecin téléconsultant).

Des exceptions à cette règle existent cependant. En effet, le respect du parcours de soins pour tout recours à une téléconsultation n’est pas exigé pour :

  • l’accès aux spécialistes en accès direct (gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie) ;

  • les patients âgés de moins de 16 ans ;

  • une situation d’urgence ;

  • les patients ne disposant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant est indisponible dans un délai compatible avec leur état de santé. Dans ce cas, il pourra être fait exception au parcours de soins et à l’obligation de connaissance préalable du patient par le médecin pratiquant la téléconsultation. Les patients devront pour cela se rapprocher d’une organisation territoriale organisée avec des médecins volontaires, ce qui leur permettra :

    • d’être pris en charge rapidement compte tenu de leurs besoins en soins ;

    • d’accéder à un médecin compte tenu de leur éloignement des professionnels de santé ;

    • d’être en mesure dans un second temps, de désigner un médecin traitant pour leur suivi au long cours et de réintégrer ainsi le parcours de soins.

Une téléconsultation se déroule comme une consultation classique, en partant d’une demande de rendez-vous, spontanée ou conseillée par votre médecin traitant.

Avant la consultation, le médecin vous envoie un lien Internet, vous invitant à vous connecter à l’heure prévue du rendez-vous à un site Internet ou une application sécurisés, depuis un ordinateur ou une tablette équipés d’une webcam et reliés à Internet.

TLC smartphone

À l’issue d’une téléconsultation, le médecin peut établir, si nécessaire, une prescription (ordonnance de médicaments ou d’examens complémentaires), qui vous sera transmise sous format papier, par voie postale, ou sous format électronique, via notamment une messagerie sécurisée, dans des conditions garantissant la confidentialité et la sécurité des échanges.

À la fin de la téléconsultation, le médecin rédige un compte rendu, l’archive dans son « dossier patient », dans votre Dossier Médical Partagé (DMP) si vous l’avez ouvert, et le transmet à votre médecin traitant s’il ne l’est pas. Cette étape permet d’assurer un meilleur suivi et de faciliter la prise en charge coordonnée entre professionnels de santé.

Recommandations de la HAS (haute autorité de santé) pour la qualité et la sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise.

La téléconsultation est facturée par le médecin téléconsultant au même tarif qu’une consultation en face-à-face, selon la spécialité et le secteur d’exercice du médecin (secteur 1, secteur 2). L'acte de téléconsultation facturé sous les codes TCG ou TC est rémunéré au même tarif qu'une consultation en présentiel et les majorations prévues à la convention peuvent s'ajouter dans les mêmes conditions.

Les modalités de remboursement sont les mêmes que pour une consultation classique. Les taux de prise en charge sont les mêmes : prise en charge à 70 % par l’Assurance Maladie ou davantage si, par exemple, la téléconsultation porte sur un affection de longue durée dans le cadre d’un protocole de soins, dans le cadre d’une maternité...

Le médecin téléconsultant de son côté vous envoie une feuille de soins papier (FSP) ou alors télétransmet une feuille de soins éléctronique (FSE) en mode dégradé à la sécurité sociale pour vous permettre le remboursement de la téléconsultation (SESAM sans Vitale : le médecin et le patient sont exonérés de l’envoi de pièces justificatives papier).

Les modes de paiement restent les mêmes que pour une consultation classique. Ainsi, c’est le médecin qui doit préciser les modalités de règlement de sa consultation :

  • virement bancaire ;
  • chèque ;
  • paiement en ligne ;
  • ou application du tiers-payant.

Vous pourrez retrouver la trace de cette facturation sous le libellé « Téléconsultation » dans votre décompte de remboursements.

CarteVitale

Les consultations sont remboursées depuis le 15 septembre 2018 dans les mêmes conditions de prise en charge et de remboursement appliquées par l’Assurance Maladie que celles qui s’appliquent aux consultations en cabinet

  • Doctinet Info est crée et géré exclusivement par des médecins ;
  • Simplicité de la mise en relation entre le patient et le médecin ;
  • Aucune base de données ;
  • La solution ne demande aucune installation de logiciel évitant tous les problèmes de sécurité inhérents à un téléchargement. L’accès à la caméra et au micro nécessite la validation explicite de l’utilisateur. Lors de la téléconsultation, la communication est chiffrée de bout en bout et aucun flux vidéo ou son ne sont sauvegardés sur un serveur. Un simple navigateur, webcam et microphone suffisent. Pas de compte utilisateur requis. Connexion simple et sécurisée.
  • Indépendance du médecin vis-à-vis des plateformes de prise de rendez-vous en ligne ; de son éditeur de logiciel de gestion du cabinet médical ; des mutuelles et des assurances ;
  • Tarifs imbattables. Vous payez uniquement le module de téléconsultation et rien d'autre (agenda en ligne, dossier médical etc.) ;
  • Respect de la réglementation RGDP.

Nous n'avons volontairement pas développé d'Application Doctinet Info (aucun logiciel imposé à installer, pas de compte utilisateur requis, un simple navigateur, webcam et microphone suffisent). Il est toutefois possible d'installer un raccourci pour ajouter Doctinet.info sur la page d'accueil de votre smartphone en procédant ainsi :

Assurance maladieGénéralités

A partir du 15 septembre 2018, la téléconsultation est devenue remboursée par l’Assurance Maladie.
Elle est utilisable par les médecins correspondants dans le cadre du parcours de soins et par les médecins traitants directement pour leurs patients.
Sur le plan technique, deux exigences ont été posées :
  • le recours à une liaison vidéo afin de garantir la qualité des échanges ;
  • l’utilisation d’une solution sécurisée pour protéger les données médicales, confidentielles et sensibles par nature.

 

Pour quels motifs téléconsulter ?

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  • Cystite, infection urinaire non compliquée
  • Rhume et syndrome grippal
  • Constipation
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  • Sevrage tabagique
  • Découverte d'une grossesse
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  • Brûlures d’estomac et reflux
  • Lecture de résultats d'examens biologiques ou radiologiques
  • Effet secondaire médicamenteux
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  • Réévaluation du patient après une consultation en présentiel
  • Rédaction d'un certificat médical
  • Prescription de vaccins

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